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Accord de licence
Cet accord daté du XX/XX/XXXX, est entre ErotixContent (le propriétaire) et XXXX XXXX (l'acheteur) et se relie au produit(s) énuméré dans la référence "#XXXXXX" dit (le "produit").
Terme de la licence
Le propriétaire est propriétaire du produit et accorde à l'acheteur un permis non-exclusif et non transmissible d'utilisations du produit sur leur site(s). Des titres et la propriété du produit sont maintenus par le propriétaire et aucune droit légal n'est transférée ou est abandonnée par le propriétaire. Toutes les sommes payées par l'acheteur au propriétaire sont pour que les droits d'utilisations et ne sont aucunement une vente de produit.
Utilisation Acceptable
L'acheteur peut utiliser le produit sur jusqu'à 5 nom de domaines posédés par l'acheteur (selon le WHOIS de NIC), en inscrivant les nom de domaine qui seront sujet à avoir le contenu acheté. Pas plus de 20% de chaque produit individuel peut être employé dans le page Web et la conception de bannière, fournissant les conceptions sont montrées dessus ou liées directement à un site web inclus dans le programme joint de domaine.
Utilisation Inacceptable
L'acheteur ne peut pas distribuer le produit par l'intermédiaire de toute méthode physique comprenant, mais par l'intermédiaire non limité à, de CD-Rom, de disquette et d'imprimé. L'acheteur ne peut distribuer et/ou ne pas signaler le produit aux newsgroups ou par e-mail. L'acheteur peut seulement distribuer le produit par l'intermédiaire de ses sites internet destinés à l'utilisation d'utilisateur seulement. L'acheteur ne peut revendre, louer, prêter et ne pas distribuer le produit de quelque façon à moins que comme explicitement accordé ci-dessus. L'acheteur ne peut pas omettre qui d'autres d'utiliser son produit, en louant son utilisation sur l'emplacement de l'acheteur ou en permettant à d'autres de lier au website de l'acheteur, excepté les TGP.
Modification du produit
Le produit peut être modifié de grandeur et coupé, transformé pour les buts des échantillons (samples), les fichiers peuvent être aussi renommés et changé de format (jpg/gif/png/bmp). Un URL peut être ajouté au produit, mais l'acheteur peut ne pas changer le produit pour laisser croire qu'il en ai le propriétaire (copyrights). Le produit ne peut être changé ou déformé en utilisant le "morphing" ou d'utiliser divers techniques qui ne permettrerais plus de reconnaitre le produit original.
Transfert de droits
Cet accord liera sur les héritiers, les exécuteurs, les administrateurs, les successeurs et les représentants juridiques de l'acheteur. L'acheteur n'en peut pas attribuer ou ne transférer ou tous les droits accordés dans cet accord à aucune autre partie sans consentement antérieurement écrit de propriétaire.
Cessation des droits
Cet accord peut être terminé à tout moment par l'une ou l'autre partie en fournissant un écrit dans les 30 jours à l'autre partie. Le propriétaire peut terminer cet accord à tout moment si le acheteur viole tout le modalités ou états de cet accord.
Loi Applicable
Cet accord sera régie par de les lois du CAN/US. L'acheteur accepte de dé-responsabiliser le propriétaire, ses directeurs, ses agents de promotion et tout autres personnes liés au propriétaire de toutes pertes, dommages, intérêts, jugements, règlements, responsabilités, dépenses, pénalités ou autres (y compris sans limitations aux frais d'avocats et coûts divers) relié de quelques manières que ce soit aux réclamations, procès ou à toute autre instance judiciaire surgissant à l'utilisation du produit. Aucune garantie n'est garantie ou n'implique par le propriétaire en ce qui concerne le produit ou son acceptabilité ou légalité pour la publication en vertu des lois applicables à l'acheteur. Le propriétaire justifie que le produit se conforme à la loi fédérale d' 18 USC 2257 USA.
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